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COORDONNEES DE LA SOCIETE

Le Site Internet www.mapetitegarderobe.fr (ci-après dénommé le « Site ») est la propriété de la société MPGR (ci-après dénommée MPGR), société par actions simplifiée à associé unique au capital social de 20.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bourg-en-Bresse sous le numéro 834 908 402, dont le siège social est situé 448, rue des Garines 01700 MIRIBEL.
E-mail : hello@mapetitegarderobe.fr
Téléphone : 06 77 92 70 24

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication est Angélique LEFRANC, Présidente de MPGR.

COORDONNEES DE L’HEBERGEUR

Le prestataire assurant l’hébergement est OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, +33 (0)9 72 10 10 07

DONNEES PERSONNELLES

Les données personnelles que MPGR reçoit de la part de l’utilisateur correspondent aux informations requises pour utiliser le Site. Ces données personnelles font l’objet d’un traitement informatique permettant à MPGR d’identifier chacun des internautes, de communiquer avec eux, si nécessaire, et d’assurer la bonne gestion de la relation commerciale. Les données personnelles seront conservées pendant toute la durée strictement nécessaire à la gestion de la relation commerciale. Les données personnelles sont exclusivement destinées à MPGR et aux seuls partenaires identifiés pour la réalisation des prestations. La société MPGR met en œuvre toute mesure appropriée pour assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles recueillies. Conformément à la règlementation applicable en matière de protection des données personnelles, l’utilisateur peut exercer un droit d’accès, rectification, opposition, portabilité et de suppression des données personnelles qui le concernent. Pour exercer ce droit, l’utilisateur peut s’adresser à l’une ou l’autre des adresses suivantes :
- Par courrier électronique : hello@mapetitegarderobe.fr
- Par courrier par voie postale : MPGR, 448 Rue des Garines, 01700 MIRIBEL.
L’utilisateur peut également le cas échéant introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

MARQUE ET BREVET 

Ma Petite Garde-Robe©️ est une marque enregistrée à l’INPI le 01/08/2018 dans les classes  9  ;  16  ;  23  ;  24  ;  25  ;  26  et  35 .
Easy Pattern©️, le système de patron thermocollé au tissu a été breveté. La demande de brevet a été déposée le 30 avril 2018 et a été enregistrée sous le numéro 18/00390. Le titulaire du brevet est la SASU MPGR.

DEPOT DE DESSINS ET MODELES

Tous les modèles de vêtements de Ma Petite Garde-Robe sont des créations exclusives, protégées par des dépôts de dessin et modèles auprès de l'INPI. Toutes reproduction à des fins commerciales, sous la forme de patrons couture ou de vêtements finis, est strictement interdite.

CREDITS PHOTOS

Les photographies sur le Site ont été réalisées par Mélanie Bultez (Lyon) et Aude Lemaitre (Lyon). Propriété exclusive de Ma Petite Garde-Robe.

CONCEPTION GRAPHIQUE ET ERGONOMIQUE

Le Site a été conçu et réalisé en collaboration avec FAIRY (Lyon) pour la partie webdesign et IOWEB (Villeurbanne) pour la partie développement. Propriété exclusive de Ma Petite Garde-Robe. 

CREDITS VIDEOS

Les prises de vue et montage des vidéos reproduites sur le Site proviennent de Sylvie Schneider (Lyon) et Lou Marchais (Lyon). Propriété exclusive de Ma Petite Garde-Robe. 

CREDITS ILLUSTRATIONS

Les illustrations reproduites sur le site ont été réalisées par Margot Tiret (Lyon). Propriété exclusive de Ma Petite Garde-Robe. 


Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.

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